Conditions générales d'utilisation

Le Site Ohé la Terre et ses fonctionnalités accessibles à l’adresse www.ohelaterre.fr (ci-après le « Site »), sont édités par la Coopérative Cavac, identifiée au RCS La Roche sur Yon sous le numéro 775 714 991.

 

Cette rubrique est consacrée à notre Politique de Confidentialité et de Protection de la Vie Privée. Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des Informations de Navigation traitées à l’occasion de votre consultation du Site Ohé la Terre et sur vos droits. Cette Politique est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos services et pour nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de notre Site et tenir compte de vos souhaits.

 

Dans le cadre de cette Politique, l’expression « Donnée(s) Personnelle(s) » désigne les données qui se rapportent à vous seul(e) à un instant donné, indépendamment du Terminal que vous utilisez. L’expression « Terminal (aux) » désigne l’équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone, etc.) que vous utilisez pour consulter ou voir s’afficher un site, une application, un contenu publicitaire, etc.

 

Les expressions « Information(s) de Navigation » et « Navigation » désignent les informations qui se rapportent à la connexion d’un Terminal à un service de communication électronique à un instant donné. L’expression « Cookie(s) » désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Un fichier Cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie.

 

1-Protection des Données Personnelles

 

La protection des Données Personnelles est une question de confiance et votre confiance nous tient à cœur. Tout traitement des Données Personnelles vous concernant est effectué dans le respect des dispositions légales applicables en la matière. Nous souhaitons ci-après vous informer sur la manière dont nous recueillons et utilisons vos données.

 

CAVAC est le responsable du traitement de vos Données Personnelles, en la personne de Jacques BOURGEAIS.

 

1-1 Quelles sont les Données collectées ?

 

Dans le cadre de l’exploitation du Site, la Société CAVAC est susceptible de collecter des Données Personnelles. Ces données sont traitées conformément aux finalités prévues lors de la collecte. Elles sont stockées dans des conditions visant à assurer leur sécurité et leur confidentialité.

 

Les données que nous pouvons collecter peuvent inclure vos Données dites Personnelles, en ce qu’elles permettent de vous identifier comme une personne particulière. Nous collectons notamment vos nom, prénom, adresse, adresse email, numéro de téléphone, abonnement aux newsletters, vos demandes et réclamations renseignés dans les formulaires dédiés.

 

Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque.

 

Concernant les utilisateurs du Site, nous collectons les données suivantes qui sont indispensables au fonctionnement du service, et qui seront conservées pendant une période maximale de 36 mois après la fin de la relation contractuelle :

 

Formulaires présents sur le Site :

demande de subvention : semis à la volée des couverts mellifères dans les céréales,demande de subvention : sursemis de trèfles dans le couvert de céréales,demande de subvention : sursemis de trèfles sur prairies pérennes,demande de subvention : haies | arbres fruitiers à coques,demande de subvention : l’engazonnement des bordures,formulaire d'inscription utilisateur, formulaire de contact

Types de données collectées par les formulaires du Site :

nom (requis), adresse email (requise), message libre (facultatif), téléphone (facultatif), surface du projet (requise), nombre de parcelles  (requis),n° siret (requis), accord de confidentialité (requis), accord de communication (facultatif),

 

1-2 Quand vos Données sont-elles collectées ?

 

Nous collectons vos données notamment quand vous vous inscrivez à la newsletter, vous effectuez une demande de contact sur le Site, vous naviguez sur le Site, vous contactez le Service Client.

 

En validant une demande de contact sur le Site, ou après avoir fourni vos Données Personnelles sur le Site, vous pouvez être également informé des offres du Site sous forme de newsletters. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces propositions, vous pouvez vous désabonner depuis un lien présent dans chaque Newsletter.

 

1-3 À quelles fins vos Données sont-elles utilisées ?

 

Les données collectées sont nécessaires à la gestion de votre demande et de nos relations commerciales. Les données sont utilisées par nos services internes pour le traitement de votre demande.

 

Nous effectuons également des mesures d’audience grâce aux Informations de Navigation et de connexion collectées.

 

1-4 Vos Données sont-elles partagées avec des tiers ?

 

Les données collectées par le Site nous sont uniquement destinées.

 

1-5 Hébergement de vos Données Personnelles

 

Vos Données Personnelles sont stockées sur des serveurs OVH, sécurisés et situés en France.

 

1-6 Vos droits

 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données du Site Ohé la Terre.

 

Vous pouvez exercer ce droit en formulant une demande depuis la page « Exercer mes droits », ou par courrier électronique à dpo@cavac.fr.

 

Pour toute information sur la protection des Données Personnelles, vous pouvez également consulter le site de la CNIL à l’adresse www.cnil.fr

 

1-7 Combien de temps conservons-nous vos données ?

 

Vos Données Personnelles sont conservées dans notre base active au maximum pendant 3 ans à compter de votre dernière activité, c’est-à-dire à compter soit :

 

- de votre dernière visite sur notre Site, sous réserve que vous vous soyez connectés à votre compte et ayez navigué sur nos pages ;

 

- du dernier contact émanant de votre part avec notre service commercial ;

 

- de l’ouverture d’un lien hypertexte présent dans une newsletter ou un autre email commercial que nous vous envoyons (si vous y avez consenti).

 

Quelques semaines avant l’expiration de ce délai, nous prendrons contact avec vous afin que vous nous indiquiez si vous souhaitez conserver votre compte. Si ce n’est pas le cas, où à défaut de réponse de votre part, nous clôturerons votre compte et nous supprimerons vos Données de notre base active. A ce stade, vous ne pourrez plus vous connecter à votre compte avec vos anciens identifiants et devrez donc en recréer un nouveau.

 

La suppression de vos Données de notre base active sera suivie d’une période d’archivage intermédiaire afin de satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales, et également pour pouvoir gérer les réclamations éventuelles, dans la limite des délais de prescription applicable. Dans le cas où vos Données seraient amenées à être archivées ultérieurement, elles seront automatiquement anonymisées de façon irréversible.

 

2-Sécurisation des paiements

 

Notre site ne propose pas de paiement en ligne.

 

3-Cookies

 

Lors de la consultation de notre Site, des Informations relatives à la Navigation de votre Terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre Site, sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre Terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

 

3-1 A quoi servent les Cookies émis sur notre Site ?

 

Seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire ou modifier des informations qui y sont contenues.

 

(a) Les Cookies que nous émettons sur notre Site :

 

Lorsque vous vous connectez à notre Site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer divers Cookies dans votre Terminal nous permettant de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du Cookie concerné. Les Cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de vos choix, qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite sur notre Site.

 

Les Cookies que nous émettons sur notre Site nous permettent :

 

* Les cookies d’analyse: ces cookies permettent d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours) nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services

 

* Les cookies publicitaires: ces cookies permettent de vous présenter des publicités ou des informations adaptées à vos centres d’intérêts, lors de votre navigation sur les sites du Site Ohé la Terre ou sur d’autres sites. Ils permettent également de mesurer l’efficacité d’une campagne ou de limiter le nombre d’affichages par visiteur.

 

* Les cookies indispensables: ces cookies permettent de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre Site (contenu d’un panier de commande, etc.).

 

Les cookies ont une durée de vie limitée à 13 mois après leur premier dépôt dans l’équipement terminal de l’utilisateur (faisant suite à l’expression du consentement). Leur durée de vie ne doit pas être prolongée lors de nouvelles visites sur le site. À l’expiration de ce délai, la validité du consentement au dépôt des Cookies devra être à nouveau recueilli.

 

Comment gérer l’utilisation des Cookies via votre navigateur ?

 

Vous trouverez ci-dessous les différentes modalités de gestion de vos Cookies selon votre logiciel de navigation. La configuration de chaque navigateur est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur. Quelques exemples :

 

Pour Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

 

Pour Safari : https://support.apple.com/?path=Safari/3.0/fr/9277.html

 

Pour Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

 

Pour Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

 

Pour Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

 

Pour les autres navigateurs et les périphériques mobiles, nous vous invitons à vous rendre sur la page web officielle du navigateur ou fabricant du périphérique ou de consultez la documentation fournie.

 

(b) Les Cookies émis sur notre Site par des tiers : Du fait de l’utilisation d’applications tierces intégrées à notre Site, par exemple des applications des réseaux sociaux, certains Cookies peuvent être émis par d’autres entités que celles du groupe CAVAC.

 

L’émission et l’utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des Cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces Cookies.

 

D’autres Cookies sont émis par Google Analytics. Nous utilisons Google Analytics pour recueillir des informations sur la façon dont vous naviguez sur notre Site. Nous utilisons ces informations pour effectuer des mesures d’audience et nous aider à améliorer le Site. Les Cookies recueillent des informations sous forme anonyme, notamment le nombre de visiteurs sur le Site et les pages visitées. Ces Cookies étant émis par des tiers, vous pouvez choisir d’utiliser leurs propres outils pour refuser leurs Cookies.

 

Nous sommes susceptibles d’inclure sur notre Site des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre Site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre Site. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter etc.

 

Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisés ce bouton lors de votre consultation de notre Site. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre Site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre Terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre Site.

 

Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre Site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des Informations de Navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

 

3-2 Vos choix concernant les Cookies

 

Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre pour gérer les Cookies sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

 

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de Cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

 

Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation : Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans votre Terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre Terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? » ci-dessous.

 

(a) L’accord sur les Cookies :

 

L’enregistrement d’un Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisation du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans votre Terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

 

(b) Le refus des Cookies :

 

Si vous refusez l’enregistrement des Cookies dans votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre Site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous ou nos prestataires ne pourrions pas reconnaître, à des fins de comptabilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.

 

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

 

(c) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

 

Pour la gestion des Cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de Cookies.

 

3-3 A quoi servent les Cookies accompagnant nos contenus publicitaires diffusés par des tiers ?

 

Lorsque vous accédez à un site/application contenant des espaces publicitaires diffusant une de nos annonces publicitaires, cette annonce est susceptible de contenir un Cookie. Ce Cookie est susceptible, sous réserve de vos choix, d’être enregistré dans votre Terminal et de nous permettre de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du Cookie concerné. Les Cookies intégrés à nos annonces publicitaires diffusées par des tiers sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de vos choix, qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite de notre Site que vous pouvez exprimer à tout moment.

 

Les Cookies que nous émettons nous permettent, si votre Terminal a permis leur enregistrement, selon vos choix :

 

* de comptabiliser le nombre d’affichages et d’activations de nos contenus publicitaires diffusés sur des sites/applications de tiers, d’identifier ces contenus et ces sites/applications, de déterminer le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque contenu

 

* de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d’établir des statistiques

 

* d’adapter la présentation du Site auquel mène un de nos contenus publicitaires, selon les préférences d’affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site et selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte ; selon les données de localisation (longitude et latitude) qui nous sont transmises (ou à nos prestataires) par votre Terminal avec votre accord préalable

 

* de suivre la navigation ultérieure effectuée par votre Terminal sur des sites/applications ou sur d’autres contenus publicitaires

 

3-4 Quel est l’intérêt de voir s’afficher des publicités adaptées à votre navigation ?

 

Notre objectif est de vous présenter les publicités les plus pertinentes possibles. À cette fin, la technologie des Cookies permet de déterminer en temps réel quelle publicité afficher à un Terminal, en fonction de sa navigation récente sur un(e) ou plusieurs sites ou applications.

 

3-5 Si vous partagez l’utilisation de votre Terminal avec d’autres personnes

 

Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal.

 

Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des Cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

 

3-6 Données Personnelles et Informations de Navigation

 

Nous sommes susceptibles d’adapter les offres et publicités qui vous sont destinées à des informations relatives à la navigation de votre Terminal sur notre Site ou au sein de sites ou de services édités par des tiers et sur lesquels sont émis des Cookies.

 

Dans la mesure où vous nous avez fourni des Données Personnelles vous concernant, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription ou de votre accès à l’un de nos services, nous sommes susceptibles, sous réserve de vos choix, d’associer des Informations de Navigation relatives à votre Terminal, traitées par des Cookies, avec vos Données Personnelles afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques ou d’afficher sur votre Terminal, au sein d’espaces publicitaires contenant

 

des Cookies, des publicités personnalisées qui vous sont spécifiquement destinées, susceptibles de vous intéresser personnellement.

 

Vous pourrez à tout moment nous demander de ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux Informations de Navigation de votre Terminal, en nous contactant directement et gratuitement, ou au moyen du lien de désinscription inclus dans toute prospection que nous serions susceptible de vous adresser par courrier électronique. Le cas échéant, les publicités que vous pourriez continuer à recevoir, sauf opposition de votre part exercée auprès de nous, ne seront plus adaptées à la navigation de votre Terminal.

 

Par ailleurs, dans l’hypothèse où nous envisagerions d’obtenir auprès d’un tiers (prestataire de publicité ciblée, régie publicitaire, etc.), des Informations de Navigation de votre Terminal que nous pourrions associer aux Données Personnelles que vous nous avez fournies, nous solliciterions préalablement votre accord explicite avant de procéder à une telle association et de vous adresser des publicités ou des prospections qui en résulteraient.

 

Votre accord explicite pourrait, le cas échéant, consister à cocher une case proposée sur nos services auxquels vous êtes inscrit(e), telle que « Rester informé des dernières promos et de l’actualité du Site Ohé la Terre».